Jean-Paul Rivaud


De: Rivaud (Jean-Paul)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire central issu du ministère de l'écologie et du développement durables (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0811547A(source BODD)
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Jean-Paul Rivaud
agent contractuel, chef de la mission des affaires internationales et communautaires
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000000633219(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200530/09/2005
De: Jean-Paul Rivaud
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000261242(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 200523/06/2005
De: Rivaud (Jean Paul)
agent contractuel
Objet:
chef de la mission des affaires internationales et communautaires
Groupe:
Mission des affaires internationales et communautaires
DEVO0540040S(source BODD)
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Jean-Paul Rivaud
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000438850(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 200424/04/2004
De: Jean-Paul Rivaud
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000776670(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Jean-Paul Rivaud
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000590842(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.